Statuts de l’Association
Sport et Médecine en Bourgogne
St Apollinaire le jeudi 8 novembre 2012
Modifié en date du 03 octobre 2011
Modification du nombre des membres du bureau ( Article 09 )
Election du nouveau bureau
Création du poste de chargé de l’environnement
Montant de la cotisation ( Article 06 )
Modifié en date du 13 Septembre 2010
Election du nouveau bureau
Changement de l’adresse de l’association (Article 03)
Modification de la nature possible du Président (Article 09)
« Un président membre d’une profession médicale ou paramédicale »
Création du poste de chargé de l’organisation évènementiel (Article 09)
Modifié en date du 05 Octobre 2009
Election du nouveau bureau
Montant de la cotisation ( Article 06 )
Modifié en date du 07 Octobre 2008
Montant de la cotisation ( Article 06 )
Le poste de Vice Président Adjoint est supprimé ( Article 09 )
Le poste de Coach de terrain est crée (Article 09)
Election du nouveau bureau
Modifié en date du 02 Octobre 2006
Article 09
Statuts de l’Association
Sport et Médecine en Bourgogne
St Apollinaire le jeudi 8 novembre 2012
Article ler
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Sport et Médecine en Bourgogne.
Article 2 – Objet
Cette association a pour but de parfaire nos connaissances en médecine sportive et de les mettre en application sur le terrain.
Cette association a pour objet, avec la participation de tout organisme intéressé, qu'il soit public ou privé, :
- la recherche et l'amélioration des connaissances dans la domaine de la médecine sportive,
- la mise en oeuvre pratique de ces connaissances par l'organisation d'entraînements collectifs, - la divulgation par tous moyens autorisés par la loi de ces connaissances théoriques et pratiques, notamment par des publications et l'organisation de rencontres entre équipes sportives médicales ou para-médicales, et plus généralement la promotion, l'aide et la contribution de l'Association à la participation par ses membres de toutes manifestations entrant dans cet objet.
Article 3 - Siège Social
Le siège social est fixé à 334 COURS GRAY 21850 St Apollinaire
Il pourra être transféré par simple décision du bureau de l’association : la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 4
L'association se compose de
a) Membres-actifs ou adhérents
b) Membres d'honneur
c) Membres bienfaiteurs
Article 5 – Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes présentées.
Article 6 - Les membres
Sont membres actifs ceux qui ont versés une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation peut être modifié sur demande du bureau et doit être accepté par vote lors de l'assemblée générale. Le montant pour l'année 20012-2013 sera de :
- 70 € Si l’association dispose du terrain des Poussots.
- 100 € Si l’association doit louée un terrain sur l’agglomération Dijonnaise.
Les cotisations doivent être versées dans les 15 jours suivants l'assemblée générale sous peine d'exclusion à la demande du bureau.
Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent des dons à l'association.
Article 7 – Radiations
La qualité de membre se perd par
a) La démission,
b) Le décès,
c) La radiation prononcée par le bureau de l’association pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 8
Les ressources de l'association comprennent
1) Le montant des cotisations,
2) Le montant des dons
3) Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.
4) Toutes autres ressources (dons et autres) autorisées par la 1oi .
Article 9 - Bureau de l’association
L'association est dirigée par un bureau de 11 membres, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le bureau est composé de :
Un président membre d’une profession médicale ou paramédicale
Un vice-président
Un coach
Un trésorier
Un secrétaire.
Un secrétaire adjoint
Un directeur technique
Un directeur de la communication, des événements et du sponsoring
Un directeur adjoint de la communication, des événements et du sponsoring
Un directeur chargé de l’organisation évènementiel
Un capitaine environnement
Pour l’année 2011.2012, les membres du bureau sont :
Le président : BARRUET Bertrand
Le vice-président : LAFORET Laurent
Le trésorier : CONRY Sylvain
Le secrétaire : CORNELOUP Philippe
Le secrétaire adjoint : MATHIRON Jean Christophe
Le directeur technique : RONSET Daniel
Le directeur de la communication : LEBAS Patrick
Le directeur de la communication Adjoint : RICHELANDET David
Le coach de terrain : JEANNIN Pierre Yves
Un directeur chargé de l’organisation évènementiel DUVAL Fabien
Un capitaine Environnement COUDERT Bruno
En cas de vacances d'un de ses membres, le bureau pourvoit provisoirement à son remplacement. L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire suivante ratifie ce remplacement. Les pouvoirs du membre du bureau ainsi élu prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat du membre remplacé.
Article 10 - Réunion du bureau de l’association
Le bureau de l’association se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président compte double.
Tout membre du bureau, qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 11 - Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de septembre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au
Remplacement ou renouvellement des membres sortants du bureau.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 12 - Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande du bureau ou de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.
Article 13 - Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau de l’association qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 14 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du ler juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Fait à St Apollinaire le jeudi 8 novembre 2012
Le Président Le trésorier Le secrétaire
